Mentions Légales

Formalités de déclaration du site : http://www.domaineeauvive.com

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.

* Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Le Domaine de l'Eau Vive demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à domaine.eauvive@orange.fr. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

* Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :
Le site Internet http://www.domaineeauvive.com est édité et hébergé par : GFCOM.

Recueil d'informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire et ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Titularité des droits

Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site.
La protection du site http://www.domaineeauvive.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertexte

Nous vous informons que http://www.domaineeauvive.com autorise tout site Internet ou tout autre support à citer http://www.domaineeauvive.com ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse http://www.domaineeauvive.com. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation,Le Domaine de l'Eau Vive se réserve un droit d'opposition.

Recours effectif et gratuit à un dispositif de médiation de la consommation.

Après avoir saisi le service contentieux de la SAS Domaine de l'Eau Vive et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai d'un mois, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées figurent ci-après :

        - Adresse postale : Médiation Tourisme et Voyage

                                       BP 80 303 75 823

                                       Paris Cedex 17

                                       Site internet : www.mtv.travel

DOMAINE DE L’EAU VIVE
758 Chemin du Roubreau
07110 Largentière
Ardèche - France
Téléphone : 04 75 89 20 53
Email : domaine.eauvive@orange.fr

Les tarifs de nos hébergements sont disponibles dans les pages de réservation accessibles via les boutons liens "Réserver". Vous y trouverez également les CGV.

DORMIR chez Nous, c'est aussi SE REPOSER SUR NOTRE SAVOIR-FAIRE

Chez nous, parce que nous sommes des hôteliers-restaurateurs par passion et amour du métier. Nous partageons l'engagement de qualité, d'accueil et de professionnalisme.

DINER chez Nous, c'est aussi NOURRIR DES PASSIONS

Faire découvrir les cuisines de nos terroirs est plus qu'une passion. C'est notre vocation. C'est pourquoi nous transmettons nos savoir-faire à des jeunes issus de nos territoires. Pour qu'ils deviennent, eux aussi, des ambassadeurs de la bonne cuisine et du savoir-recevoir.

SÉJOURNER chez Nous, c'est aussi SOUTENIR L'ÉCONOMIE LOCALE

Parce que chaque terroir est unique et mérite d'être connu, nous travaillons chaque jour avec les artisans et producteurs locaux. Parce que c'est bon pour l'économie locale, c'est meilleur pour nos tables de restaurants et c'est bon pour la planète.

RÉSERVER chez Nous, c'est aussi CHOISIR DE DÉVELOPPER LES TERRITOIRES

Nous sommes des restaurateurs-hôteliers implantés au coeur de notre belle région, nous faisons un devoir de faire connaitre l'âme cachée et les richesses de nos quartiers et de nos villages.

Le Site est hébergé par la société : SAS OVH https://www.ovh.com/

Adresse : 2, rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1

Email: support@ovh.com

Tél. : +33 (0)8 203 203 63

SIRET : FR79537407926

Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille : B 424 761 419

1.PREAMBULE

Nous mettons à disposition de la clientèle (particuliers et professionnels) des services spécifiques (site internet, programme de fidélisation, newsletters, etc…) et notamment une centrale de réservations.

Nous avons pour objet de préciser la politique de protection des données personnelles de la clientèle et fait partie intégrante des conditions générales. Aussi, en acceptant nos conditions générales, vous acceptez expressément les dispositions de cette Charte.

ENGAGEMENT EN FAVEUR DE LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Nous accordons de l'importance à votre vie privée.

En utilisant nos services, vous placez votre confiance en nous, et nous tenons à la préserver. Pour cela, nous mettons tout en œuvre pour protéger et sécuriser toutes les données personnelles que vous nous partagez. Nous agissons dans l'intérêt de nos clients.

Ce document explique, de façon claire et transparente, comment nous utilisons et traitons vos données personnelles, pour que vous puissiez comprendre facilement notre démarche.

De plus, nous vous indiquons comment nous contacter si vous avez des questions sur vos données personnelles, et nous serions d'ailleurs heureux de pouvoir vous éclairer.

Par « donnée personnelle », nous entendons toute information permettant d’identifier directement ou indirectement un client.

Il peut s’agir d’une donnée nominative (nom, prénom, adresse, email, date de naissance, etc…) mais également de données permettant de déterminer des profils clients (hobbies, etc…).et de vous adresser ainsi des propositions d’offres personnalisées.

On s’engage à respecter 6 principes fondamentaux dudit Règlement Européen et qui constituent les principales règles applicables de nos traitements de données personnelles :

1. Transparence : lors de la collecte et du traitement de vos données personnelles, nous vous informerons de la finalité et des destinataires de vos données.

2. Légitimité : nous collecterons et traiterons vos données personnelles uniquement aux fins qui sont décrites dans la présente Charte.

3. Pertinence et exactitude : nous ne collectons que les données personnelles nécessaires au traitement des données. Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour vous garantir que les données personnelles que nous conservons sont exactes et à jour.

4. Conservation : nous conservons vos données personnelles pendant la période nécessaire aux fins du traitement des données conformément aux exigences prévues par la loi.

5. Accès, rectification, opposition, limitation, suppression, portabilité, consentement : vous avez la possibilité de retirer votre consentement, de vous opposer au traitement de vos données personnelles ou d’en limiter le traitement ainsi que d’accéder, de modifier, de corriger ou de supprimer vos données personnelles. La gestion de vos droits est proposée dans le paragraphe 8 « Exercez vos Droits »

2. A quoi servent vos données?

On ne collecte et n’exploite des données vous concernant que pour des objectifs précis et limités à ce qui est nécessaire pour vous, à savoir :

1. La gestion de la relation clients (dans le cadre de réservations de séjours via le site domaineeauvive.com et notamment la gestion des éventuelles réclamations suite au séjour)
   2. La gestion de la relation commerciale (newsletters, jeu-concours, promotions, sondages, prospects, contacts, publicité en ligne, etc…) ;
   3. La gestion du programme de fidélité,
   4. Mise en œuvre de statistiques de fréquentation des clients dans leur ensemble ;
   5. Amélioration de nos services par la réalisation d’études à la suite de l’envoi de questionnaires de satisfaction et de gestion des avis clients ;
2. La gestion de vos éventuelles demandes d’exercice de droits

S’agissant de la réservation, ce traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat.

Les autres aspects de la gestion de la relation commerciale relèvent de la légitimité à développer une activité commerciale, de proposer des avantages promotionnels et personnalisés à nos clients, d’apporter des solutions pour répondre aux sollicitations de nos clients ou d’évaluer la qualité et la satisfaction des services proposés.

Certains traitements interviennent à votre demande ou sur l’expression de votre consentement. Il s’agit notamment de la saisie de votre adresse email dans le champ prévu à cet effet pour vous inscrire à notre newsletter, ou encore lorsque vous procédez à une demande de renseignement commercial.

3.Quelles sont les données utilisées ?

Nous collectons et utilisons les données personnelles qui nous sont nécessaires dans le cadre de nos activités, et ce, afin notamment de vous proposer des produits ou services personnalisés et de qualité.

Nous pouvons être amenés à collecter différents types de données personnelles vous concernant et notamment :

• des coordonnées (par exemple nom, prénom, n° de téléphone, email, …) ;
• des informations personnelles (par exemple jour et mois de naissance (non obligatoire, peut servir à des offres personnalisées de type anniversaire), nationalité (permet de vous adresser les mails dans votre langue de communication et de vous envoyer des offres personnalisées, …) ;
• des informations sur vos enfants (par exemple âge…) ; votre n° de carte de crédit (donnée essentielle destinée uniquement à des fins de transaction et de réservation) ;
• vos préférences et centres d’intérêts afin de vous adresser ainsi des propositions d’offres

personnalisées ;

• vos questions/commentaires, à la suite de votre séjour.

Nous recueillons également les données provenant de votre ordinateur, téléphone, tablette ou autre appareil que vous utilisez pour accéder à nos services. Nous vous invitons à prendre connaissance des règles relatives aux cookies au paragraphe 9 "Politique cookies".

Nous ne souhaitons pas collecter d’informations dites « sensibles ». A ce titre, nous vous remercions de ne pas communiquer de telles informations lors de vos échanges avec nos services (informations telles que données de santé, origines raciales ou ethniques, opinions politiques, croyances religieuses et philosophiques, appartenance à un syndicat, orientation sexuelle, etc…).

4.A QUELLES OCCASIONS VOS DONNEES PERSONNELLES SONT-ELLES COLLECTEES ?

Les données personnelles peuvent être collectées à différentes occasions, aussi bien via nos outils en ligne que lors de vos contacts avec nos services (courriers, courriels), notamment :

1. Réservation de séjours dans l'établissement via le site domaineeauvive.com ou les applications Logis Hôtels :

• Réservation d’une chambre ;
• Demandes, réclamations et/ou litiges suite au séjour.

2. Participation à des programmes ou animations marketing de l'hôtel :

• Enregistrement dans la base de données « client » du programme de fidélisation ;
• Contribution à des questionnaires de satisfaction suite à des séjours effectués dans l'établissement ;
• Abonnement à des newsletters, afin recevoir des offres et des promotions par email.

3. Informations techniques :

• Votre adresse IP ;
• Les informations fournies par le navigateur sur le système d’exploitation et le navigateur utilisé ;
• Cookies (Nous vous invitons à prendre connaissance des règles relatives aux cookies au paragraphe 9 "Politique cookies") ;

5.COMBIEN DE TEMPS VOS DONNEES SONT-ELLES CONSERVEES ?

Les données ne sont conservées que pour des durées strictement nécessaires :

• A l’exécution des commandes ;
• Aux contraintes légales et règlementaires, notamment en matière de gestion des contentieux ;
• A l’offre de services personnalisés.

Notre politique générale de conservation des données pour le site web est la suivante :

• Données d’identification : 3 ans à compter de la dernière date de visite du site ou de connexion au service client ;
• Données de commande : 3 ans à compter de la date de commande ;
• Coordonnées bancaires, en cas de réservation, transmission à l’hôtel et conservation dans le système PCI durant une durée de 7 jours après la date du check out
• Données prospects : 3 ans après le dernier témoignage d’intérêt (tel qu’un clic sur un lien de la newsletter) ;
• Cookies : 13 mois maximum à compter de leur dépôt sur votre ordinateur ou terminal (Nous vous invitons à prendre connaissance des règles relatives aux cookies au paragraphe 9 "Politique cookies") ;

6.QUELS MOYENS SONT MIS EN ŒUVRE POUR ASSURER LA SECURITE DE VOS DONNEES

Il nous appartient de définir et de mettre en œuvre les mesures techniques de sécurité, physiques ou logiques, conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre la destruction illicite ou accidentelle, la perte ou l’altération accidentelle, ou encore la divulgation ou l’accès non autorisé. 

À cette fin, nous avons mis en place des mesures techniques (telles que des pare-feu) et des mesures organisationnelles (telles qu’un système d’identifiant / de mot de passe, des moyens de protection physique, etc…). 

Lorsque vous nous transmettez des informations concernant votre carte de crédit lors de votre réservation, une technologie de chiffrement SSL (Secure Socket Layer) permet de sécuriser vos transactions et un système d'information de type PCI est mis en place, la saisie de ces données n’étant effectuée que dans ce système. 

• VIOLATION DE DONNEES : 

En cas de violation de données à caractère personnel, nous nous engageons à la notifier à la CNIL dans les conditions prescrites par le Règlement Européen.

Si ladite violation fait porter un risque élevé pour les clients et contacts et que les données n’ont pas été protégées :

-       Nous aviserons sans délai les clients et contacts concernés ;

-       Nous communiquerons aux clients et contacts concernés les informations et recommandations nécessaires.

7.TRANSFERT DES DONNEES

Nous ne transférons aucune donnée à des sociétés tierces pour tout autre motif que l’un des suivants :

• Fourniture des prestations commandées : afin de pouvoir vous fournir les prestations réservées, les données sont transmises aux sociétés concernées, à savoir :
  • Les établissements proposant leurs services sur le site logishotels.com, en particulier dans le cadre du suivi-qualité ;
  • Les partenaires : Assurance annulation, Cartes cadeaux et tout autre produit connexe  
  • Sous-traitance : L'hôtel a recours à des prestataires afin de pouvoir faire fonctionner son site et vous fournir les services et produits proposés, et notamment
    • Sous-traitance informatique ;
    • Prestations marketing : Suivi marketing, envoi des newsletters ;
    • Collecte des avis clients

Pour l’ensemble de ces transferts de données, l'hôtel veille impérativement à ne travailler qu’avec des entreprises de confiance et à sécuriser ses relations avec ces entreprises (contrats, etc…).

Cas spécifique pour les transferts hors UE

Notre politique est de ne pas transférer de données en dehors de l’Union Européenne, sauf pour les cas suivants :

• Microsoft Office 365 pour les outils bureautiques ;
• Salesforce Cloud marketing pour l'outil de newsletters ;
• Solution Google pour le suivi marketing et publicitaire et l'optimisation du site.

8.Exercez vos droits

• Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent ainsi que d’un droit d’opposition, du droit de retirer votre consentement, du droit à la limitation du traitement, à la portabilité et à l’effacement dans le cadre permis par le Règlement Européen et selon le contexte de la base légale du traitement. Conformément à l’article 85 de la Loi Informatique et Libertés vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel après votre décès.

Il est rappelé que l’exercice de ces droits n’est pas absolu, et peut être limité pour des motifs d’intérêt légitime (litige clients) ou légaux.

Comment puis-je exercer mes droits ?

Vous pouvez exercer ces droits auprès de notre établissement, joignable :

• à l'adresse mail suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ;
• en adressant un courrier postal : Domaine de L'Eau Vive, 758 chemin du Roubrau – 07110 LARGENTIERE.

Nous nous réservons le droit de vous demander de justifier de votre identité en cas de doute appuyé.

Les personnes peuvent, si elles le jugent nécessaire et après nous avoir contactés, introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

L'établissement a désigné un délégué à la protection des données, qui peut être joint à l’adresse mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. afin d’obtenir toute information utile notamment si vous n’êtes pas satisfait d’une réponse à l’un de ces droits, ou en cas de contestation sur l’usage des données qui est fait de vos données.

8.2 Dans le cadre de son activité, l'établissement recueille des données téléphoniques. En application des dispositions de l’article L.223-2 du Code de la consommation, nous vous informons que vous pouvez vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, accessible à l’adresse www.bloctel.gouv.fr afin de le plus recevoir d’appels téléphoniques commerciaux non sollicités.

9.Politique cookies 

Un cookie est un petit fichier texte placé sur votre ordinateur, téléphone portable, tablette ou autre appareil lorsque vous visitez un site web. Le cookie nous aidera à reconnaître votre appareil la prochaine fois que vous visiterez notre site web.

Nous utilisons des cookies et d’autres traceurs sur son site internet. Pour en savoir plus sur l’utilisation de ces traceurs, leurs durées de conservation et pour les paramétrer, veuillez consulter notre politique relative aux cookies depuis le lien " Paramétrage des cookies " accessible dans le pied de page de notre site.

Les cookies nécessaires

Ils sont toujours actifs puisqu’ils assurent le bon fonctionnement de notre site. Ces cookies permettent de rendre notre site utilisable, de vous faire bénéficier des services que vous avez spécifiquement demandés, d’effectuer vos réservations, de mémoriser votre authentification ou encore vos préférences cookies, d’assurer la sécurité des échanges et le respect de la réglementation.

Les cookies de mesure d’audience

Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont vous utilisez notre site, par exemple les pages les plus consultées. Ces cookies nous permettent d’améliorer les fonctionnalités de notre site en suivant leur usage par l’établissement de statistiques et d’analyser les statistiques liées à nos campagnes de communication.

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Les cookies de ciblage/publicité

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L'émission et l'utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Ils proviennent de tiers tels que des boutons propres aux médias sociaux, des publicités, des services d’amélioration de l’expérience utilisateur ou à des statistiques d’audience.

Vous disposez à tout moment de la possibilité de gérer vos cookies en cliquant sur Paramétrage des cookies dans le pied de page de notre site.

Quels sont les cookies que nous utilisons sur notre site ?

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Et pour les réseaux sociaux, ça se passe comment ?

Le site logishotels.com utilise des plug-in de réseaux sociaux, notamment Facebook, Twitter, Instagram. Si vous interagissez au moyen de ces plug-ins ( « Partager »), les informations liées à votre navigation et aux opérations réalisées sur le site logishotels.com seront transmises au réseau social concerné.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas qu’un réseau social auquel vous êtes adhérent relie les informations collectées lors de la navigation sur le site logishotels.com, vous devez vous déconnecter du réseau social considéré avant de visiter notre site.

En tout état de cause, l’exploitation de ces plug-ins ou des données captées lors de la navigation avec réseau social activé est exclusivement régie par les conditions générales des réseaux sociaux concernés. C’est pour cela que nous vous invitons à consulter les politiques de protection des données personnelles de ces réseaux sociaux afin de prendre précisément connaissance des informations collectées et de l’usage qui en est fait.

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